Bases de données Dessins & Modèles

Recherche
avancée

Recherche multi-critères

Ma liste ( )

Recherche
parclasse

Recherchez des Dessins et modèles par types d’objets

Choisir la base de donnée Choisissez la base de donnée :

D&M Français D&M Internationaux

Le choix d'une base au minimum est requis pour effectuer une recherche.

Limiter la recherche à la dernière mise à jour

Critères de recherche Classes

Sous-classes

Avertissement :
Les données sont fournies à titre indicatif. Elles ne doivent en aucun cas servir de base à des décisions juridiquement ou économiquement déterminantes. Seules font foi les copies officielles délivrées par les services de propriété industrielle compétents.

Pour en savoir plus : Dessins et modèles

Informations

Nouvelles fonctionnalités sur le service de recherche Dessins et Modèles De nouvelles fonctionnalités sont désormais disponibles sur le service de recherche dessins et... En savoir plus

Enrichissement des images d’antériorité des Dessins et Modèles français Les 80 000 images des D&M français publiés entre 1985 et 1988 sont en ligne depuis le 15... En savoir plus

Mises à jour

Dessins & modèles français
le 10/05/2013
Dessins & modèles internationaux
le 10/05/2013

A lire

PDF Brochure "Le dessin ou modèle" (pdf - 634 Ko)

En savoir plus sur les dessins ou modèles